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Modèle de contrat de maintenance de logiciel - modèle de ...

Modèle de contrat de maintenance de logiciel

Quand utiliser ce modèle de contrat de maintenance de logiciel ?

Vous êtes prestataire de services de maintenance de logiciels et vous souhaitez conclure une convention avec un client potentiel. Il convient dès lors de procéder à la rédaction d'un contrat de maintenance informatique afin d'aménager les conditions de votre prestation. Le...

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Thèmes liés : logiciel maintenance informatique / droit d'utilisation d'un logiciel / droit d utilisation de logiciel / utilisation d'un logiciel sans licence / licence d'utilisation d'un logiciel

Relation élève mineur-professeur : rappel par le juge ...

Publié par Julie TROUPEL le 07/10/2010 | Lu 11107 fois | 1 réaction

Hier, mercredi 6 octobre, le Tribunal correctionnel du Havre a condamné un professeur d'histoire-géographie, à 5 mois de prison avec sursis et à 1 500 euros de dommages et intérêts, pour avoir été l'amant d'une élève de 15 ans. La relation interdite, qui fait l'objet de fantasmes notamment depuis le film « Noce...

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Thèmes liés : logiciel d'electronique en francais